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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de … soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits … enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie (foulée ou non) … dressées ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 . Toutefois, les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, … et les peaux épilées de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.9 > 9701.91
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.1 > 7307.11
… En fonte non malléable …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10
… En fonte non malléable …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.92
… Autres couteaux à lame fixe …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.40
… Compacteuses et rouleaux compresseurs …