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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… destinés et faisant partie intégrante de ceux‑ci ( n° 85.18 ). c)     Les appareils d'enregistrement ou de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… l'extraction du magnésium, c'est‑à‑dire la dolomie ( n° 25.18 ), la magnésite ou giobertite ( n° 25.19 ) et la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… destinés et faisant partie intégrante de ceux‑ci) ( n° 85.18 ). f)     Les appareils photographiques enregistrant des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… et autres instruments et appareils médicaux du n° 90.18 . m)   Les appareils de mécanothérapie ( n° 90.19 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… mannequins (voir à cet égard la Note explicative du n° 96.18 ) et des productions originales de l’art statuaire ( …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… chimiques activés, tels que l'alumine activée ( n° 28.18 ), le gel de silice activé ( n°s 28.11 ou 38.24 ), les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… des arbres ( n°  87.01 ). m)    Les vêleuses ( n°  90.18 ). n)    Les canons paragrêles ( n°  93.03 ). II.‑ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… ou sous des formes analogues, ils relèvent du n° 38.18 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… d’amplification du son, présentés isolément ( n° 85.18 ). d)    Les appareils d’enregistrement ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… huiles animales ou végétales époxydées relèvent du n° 15.18 . 4)    Les polycarbonates  : ce sont des polymères …

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