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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du … qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 … sans égard aux métaux communs constitutifs. En règle générale, les parties en métaux communs sont à classer avec …Legal note
… rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou … 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que pour le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et … des jets d’eau, des fontaines, des systèmes de génération de vagues, des rivières destinées aux loisirs et … loteries (roues de fortune, par exemple). Ils nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La … non rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges avant. La finition de l'intérieur est soignée avec …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3 > 2916.39
INN
… … felbinac … phénylbutyrate de glycérol … itanapraced … sétogépram … tarenflurbil … védaprofène …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.30
INN
… … méglucycline … minocycline … omadacycline … sarécycline … tigécycline …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou … partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …