Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de ménage ou … qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y … Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles … proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques …
Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement … à l'état natif, c'est‑à‑dire les pépites, grains, etc., ainsi que les alliages naturels, séparés de leurs gangues, …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, … métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40
… Maïs doux …
Classification opinions
… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs doux ( Zea mays var. … une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du … immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips … les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués … a) Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les fils d'arcade pour …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les … en un mélange d'amino‑acides et de chlorure de sodium, ainsi que les concentrats obtenus par élimination de …Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …