WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Classification opinions
… comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse … de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … à une machine ou à un appareil déterminé. b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes … 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même … ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et …
Explanatory notes
… diagnostic. Le sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les antisérums, autres fractions du … la thrombomoduline alfa (DCI), ainsi que les hémoglobines réticulées telles que l'hémoglobine crosfumaril (DCI), … ou colorants (fluorescéine) utilisés pour des réactions de dosage simples. La présente position …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de …
Explanatory notes
… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de … n° 84.71 . c) Les machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour produire des masques et des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de … les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …
Classification opinions
… avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux … produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant …
Explanatory notes
… algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux … A) Algues. Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non … non irradiés 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - … à coiffer, aiguières, pots à eau, etc. Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C) Garnitures de bureau : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5) … (serre-têtes) servant à protéger contre le froid, à retenir les cheveux, etc. Cette position ne comprend pas : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …