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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, … les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, …

Explanatory notes

… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, … de formage des profilés 8462.23 ‑ ‑ Presses plieuses, à commande numérique 8462.24 ‑ ‑ Presses à panneaux, à … des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils … ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …

Explanatory notes

… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils … ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ … mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) : 9030.31 ‑ ‑ Multimètres, sans dispositif …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou …

Explanatory notes

… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou … poudre et déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41

… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …

Explanatory notes

… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b)    L'hétérogénite, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …

Explanatory notes

… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1)    Les extraits, essences et concentrés de … poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3

Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11

Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …

Explanatory notes

… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher … même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, … solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom …

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