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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… d’un titre alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de substances odoriférantes (0,5 % en poids), de phtalate de diéthyle (dénaturant et fixateur des substances odoriférantes) (0,02 % en poids) et de vert brillant (Vert S, E-142) (colorant, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions … Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et …

Legal note

… pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions … Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de l’alcool isopropylique (0,5 – 1 % en poids), du phtalate de diéthyle (0,1 – 0,2 % en poids) et une solution copolymère (4 – 4,5 % en poids). La …

Section XI

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… liquide de couleur jaune pâle à brun clair, contenant en poids 50 % de kérosène et 50 % de paraffine. La paraffine … du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles liquides, fioul 100 , préparation à … La teneur en hydrocarbures aromatiques est de 68 % en poids. Ce produit présente les caractéristiques …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le … d’aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.     Sauf dispositions … couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la …

Legal note

… à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le … d’aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.     Sauf dispositions … couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… dans un traitement humide, contenant du polyol (15 % en poids), de l'isocyanate (7 % en poids), du glycol (8 % en poids) et du diméthylformamide (70 % en poids). Elle est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais …

Legal note

… est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds encastrables dans un faux-plafond à …

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