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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de …
Explanatory notes
… à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les … en métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme d'entonnoir et généralement à pistons, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières … ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y … à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et …
Explanatory notes
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant … Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides résiniques. La présente position ne …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, … culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, … culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y … (nombre de masse différent). Les nuclides qui diffèrent seulement par le nombre de masse et non par le numéro atomique … en raison de la structure instable de leurs noyaux, émettent, aussi bien à l'état pur que sous forme de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … avec d'autres huiles, etc. L'huile de maïs est une huile semi-siccative. 3) L' huile de ricin provient des graines …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour … ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour … ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour … vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.40
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement …