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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Dispositifs antivibrations constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section … chacun par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90
… Autres …
Classification opinions
… existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, … de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79
… Autres …
Classification opinions
… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons … éléments composant l'appareil étant destinés à être réunis, au moment de l'utilisation, de manière à permettre de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69
… Autres …
Classification opinions
… sur un bâti à l'intérieur d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel d'essais et de tests, matériel de … à l'utilisateur de la fixer à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou …
Explanatory notes
… affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …