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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… position sont considérés comme bruts, non seulement lorsqu'ils sont présentés à l'état naturel, mais aussi lorsqu'ils ont été nettoyés et préservés de la détérioration par séchage, salage (humide ou sec) ou même lorsqu'ils ont été soumis aux opérations de l'éjarrage …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… 3006.93 - - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique … être employés. 13)  Les trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu).        Les trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu) sont utilisées à la seule fin …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Section VI > Chapitre 37

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… de levage ou de manutention sont classés au n°  86.04  lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être … engins de transport de la Section XVII, restent compris ici lorsqu'ils sont présentés isolément. * *    * La plupart des … Présentés isolément, ils relèvent du n°  84.31  lorsqu'ils sont équipés d'organes mécaniques (roues, galets, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… etc., de la présente position relèvent du n°  86.04  lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… réunis ensemble pour former en quelque sorte l’âme et sur lesquels est disposée une nappe de pailles plus longues et … Sont également compris ici les articles de brosserie dans lesquels les métaux précieux, les plaqués ou doublés de … d’ici les bottes et conditionnements similaires sous lesquels peuvent se présenter dans le commerce les poils, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501