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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.11
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.21
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.31
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de …
Explanatory notes
… ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de … équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a) Les petits articles portatifs pour … les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… de l'espèce conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Cette position couvre également les connecteurs pour fibres … I.‑ LES APPAREILS POUR LA COUPURE OU LE SECTIONNEMENT Ces appareils comportent essentiellement un dispositif …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser … électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser … électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ Machines et appareils pour le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …