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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En … des dispositifs de fixation (supports métalliques, attaches, lacets, élingues, goupilles, capes, tiges, pinces …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de … sodium, dextrine, fécule, par exemple) ayant pour effet d'atténuer et de graduer leur pouvoir colorant. L'addition … qui sont chimiquement terminées et ne doivent, afin d'atteindre leur pouvoir colorant optimum, recevoir qu'un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … végétale, par fermentation. Ils sont de composition relativement complexe et contiennent ordinairement un ou … , ceux qui sont obtenus à partir du bois de campêche (l'hématéine, l'hématoxyline, etc.), des bois jaunes (bois de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en …
Explanatory notes
… ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du … soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …