… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, … et développées , les plaques et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules …
… communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de … enduite ou imprégnée de bitume ou d'asphalte ( n° 70.19 ). …
… a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose et le lactose, qui relèvent dans tous les cas du n° 17.02 . c) Le maltose, isomère du saccharose qui relève dans tous les cas du n° 17.02 . Il se présente en masses cristallines et est utilisé …
… 84 et 85). e) Certains articles en verre du Chapitre 70 (voir les Considérations générales des Chapitres 84 … Les parties de machines et appareils de bureau des n°s 84.70 à 84.72 (n° 84.73). F) Les parties de machines des … plusieurs des n°s 84.58 à 84.63 ou de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72. Il en est de même des combinaisons de machines …
… position se présentent, comme la laine de verre du n° 70.19, sous un aspect floconneux ou fibreux. Elles se … par leur composition chimique (voir la Note 4 du Chapitre 70), mais aussi par la couleur et la longueur des fibres, …
… comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire 8471.70 - Unités de mémoire 8471.80 - Autres unités de machines … machines comptables et les caisses enregistreuses du n° 84.70 , dont elles se distinguent par le fait qu’elles ne …
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