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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.10
… Graines de betteraves à sucre …
Section III > Chapitre 15 > Position 1501 > 1501.20
… Autres graisses de porc …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.10
… De graines de coton …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.20
… De graines de lin …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.30
… De graines de tournesol …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.40
… Rosiers, greffés ou non …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.30
… Déchets de poils grossiers …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, … barrettes des types utilisés dans les appareils ou pinces à agrafer de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; …
Explanatory notes
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; … si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm. Les … Tous les produits ci‑dessus sont généralement présentés en grande longueur, mais ils restent inclus ici lorsqu'ils sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …