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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). … acquièrent une grande vitesse et ionisent eux‑mêmes le gaz renfermé dans le tube; les impulsions qui en résultent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une … raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients pour toutes … à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de cette position les récipients à double paroi et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, …