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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6217 > 6217.10
… Accessoires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.10
… Sommiers …
Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines … (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont les produits de condensation du formaldéhyde avec … fantaisie ou des objets pour usages électrotechniques. En solutions et dispersions (émulsions ou suspensions) …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits … les caractères sténographiques) et en quelque langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et … munies de deux crochets par lesquels les feuilles de départ sont suspendues dans le bain électrolytique. Elles sont … etc., afin d’éliminer les défauts apparus lors de la solidification ou du moulage, ou ceux dont une face a été …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… que leurs lames, couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises … des lames, celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a) Les rasoirs de sûreté …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… hauts fourneaux, etc. Les tuyaux non entièrement étanches sont utilisés tels quels comme conduites de sable, de … à des usages thermiques ou antivibratoires, désignés sous le nom de soufflets thermostatiques ou de compensateurs …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… etc.) : A) En pelleteries. B) En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C) En toutes … d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …