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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien … crue. 3) Les extraits de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits … préparés et les préparations alimentaires composites homogénéisées, contenant de l'extrait de viande, de poisson, …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation …
Explanatory notes
… animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation … Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts … aux yeux du futur alevin. 2°) Les œufs salés de morue, de maquereau et similaires, constituant des rogues …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres vins; moûts de raisin dont …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. … se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en … position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient … de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs … fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais … c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes … Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés sous …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas … ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … l'espèce d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 , contenant au moins 85 % en poids de coton. Ces tissus très variés sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et …
Explanatory notes
… pèse‑lessives, pèse‑liqueurs, pèse‑bière, pèse‑colle, pèse‑moûts, etc.) ou encore d'après le nom de l'inventeur : … ou industriels; les thermomètres destinés à être montés sur les véhicules automobiles, en vue d'indiquer la … la mesure de la température consiste à faire varier, au moyen d'un dispositif à rhéostat, la brillance du filament …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …