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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …
Explanatory notes
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière … et cordages obtenus à partir de lames dites fibrilleuses auxquelles on a imprimé une torsion provoquant, à un degré … de tresses tubulaires constituées, le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
Explanatory notes
… Le moule ainsi rempli est fermé et placé entre les plateaux d'une presse portés à haute température. Sous l'action de la chaleur, les ébauches ou les granulés atteignent un certain degré de viscosité, emplissent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
Explanatory notes
… accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est réversible … par un bac contenant un électrolyte dans lequel plongent deux électrodes munies de bornes pour la connexion au … Parfois, le bac est divisé en compartiments, chacun de ceux‑ci, avec ses électrodes et son électrolyte, constituant …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, … ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur … 0,5 g/cm 3 Les panneaux de fibres sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent … sous lesquelles se présentent l'argent et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
Explanatory notes
… articles utilisés dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, … (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, … alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
Explanatory notes
… Bodenblasende Maximilianhütte). Des combinaisons de ces deux types de convertisseurs existent. Il existe cependant des variantes de ce type … récipients de forme variable, monoblocs ou formés de deux coquilles ajustables dans lesquels sont coulés les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même …