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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters … ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre … de leurs impuretés, lavés, dégraissés (y compris ceux rendus hydrophiles), ou bien blanchis ou teints. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs … reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un … douceâtre, sans odeur désagréable. 2) Provenant des eaux glycérineuses c'est un liquide de couleur jaune clair, … alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , sous-produits de la préparation des …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel … et butadiène 2711.19 ‑ ‑ Autres ‑ A l'état gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : … du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état … préparation et le degré de pureté. Ils sont en poudre ou en cristaux incolores, en masses vitreuses (verre soluble) ou …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : 3403.11 - - Préparations pour le … constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de … - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De … position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …