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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge … on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, … à chaque objet. Sauf dans des cas assez rares, le nombre total des répliques ne dépasse guère la douzaine. Restent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. … châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Il s'agit, en fait, de … accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les … dans les courants aériens et d'un harnais pour le pilote. Toutefois, leur comportement aérodynamique est différent de … dans cette position les rotochutes ou appareils à voilure tournante, utilisés en météorologie pour le retour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non … prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 … Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de … de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés …