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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31
… Prothèses articulaires …
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, … similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets 0706.90 ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les betteraves à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans … ornements architectoniques pour façades, toitures, murs de clôture, portails, tels que corniches, frises, gargouilles, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ Déchets et débris de … débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément … de l'acier, par exemple les tournures, limailles, chutes de lingots, de billettes, de barres, de profilés. 2) Ouvrages …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du …
Explanatory notes
… qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés … il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente … lithium (appelés lithium 6 ou 7) et leurs composés; 5) l'isotope du carbone , dénommé carbone 13 , et ses composés. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …