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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un même … aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, constituée … contenant des précisions sur les produits et les services offerts, l'adresse, le numéro de téléphone ainsi que le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… sans braguette ni poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une … un pull-over, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes rapportés que ne présente … dans une étoffe de bonneterie (100 % coton) de structure différente, ne permettent pas le classement de cet …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65; …

Legal note

… et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65; …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        c)  aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des …

Legal note

…        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        c)  aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… d’alimentation relie le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, isolées à l'aide de mousse de … de 220 V ou 380 V, pour la production d'eau chaude de chauffage à température variable (rayonnement sol ou … variable, d'un hydromanomètre, d'une soupape de sécurité chauffante, d'un départ et d'un retour de chauffage, et, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… 1. Les thermistances polymériques à coefficient de température positif (CTP) étant des … du dispositif à mesure que sa température augmente. L'effet CTP limite le passage du courant de manière que seul …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… qui est similaire à un pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il présente à … la même couleur, en bonneterie (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux … est un short, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur … sa surface rugueuse et à soufflures). Le cuivre blister est affiné dans un four à réverbère afin d'obtenir du cuivre …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur …

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