Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …