Système harmonisé
Section XV > Chapitre 80 > Position 8002 > 8002.00
… Déchets et débris d'étain …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs … position peuvent consister soit en organes d'équipement interchangeables permettant d'adapter les machines à un … le nettoyage des mécanismes de disquettes dans le matériel informatique. 9) les modules de mémoire électroniques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.30
… Voitures de lutte contre l'incendie …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids … n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5514.21 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C … Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou … du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …