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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins … de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins … de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées … anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. … ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) Soit pour la production de positifs …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les … dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la … périodiques présentées sous une même couverture, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 2) Les livres … ou reliés, constitués par un recueil de gravures ou d'illustrations ( autres que les livres ou albums d'images …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces …