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Système harmonisé
Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, …
Explanatory notes
… machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, … permettant de prendre appui sur l'emballage lors de l'utilisation. Les machines dont il s'agit combinent souvent …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … le poids par mètre carré peut varier de 9 à 70 g selon l’utilisation) pour transformation en papiers carbone dits …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de …
Explanatory notes
… et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … On y range : A) Les perles en verroterie , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, … dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette … convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette … convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …