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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres … des n°s 71.01 , 71.03 et 71.04 . Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note 2 B) du Chapitre, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. ‑ Cétones … oxygénées sont des composés qui comportent dans leur molécule, outre la fonction cétonique ou quinonique, une ou … ( > C=O) dit carbonyle . On peut les représenter par la formule schématique (R-CO-R 1 ), dans laquelle R et R 1 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - … généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage utilisés pour la reconstitution de la bande de roulement des pneumatiques et se présentant en bandes de …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni … comme poivre noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - … Combinaisons et ensembles de ski - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : … - - D'autres matières textiles - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières … de la crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ( n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. … se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les … sont les acides carboxyliques , qui présentent, dans leur molécule, la fonction caractéristique (–COOH) dite groupe … Selon que la molécule d’un acide carboxylique présente un seul ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …