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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, … ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, … à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement … du n° 72.17 mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous forme de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, … présente position : a) Les barres en fer ou en aciers non alliés ayant subi une torsion après leur laminage à … ou en aciers à section décroissante ( n° 73.26 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, … pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non 3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens … du canal dentaire (en argent, en gutta-percha ou en papier, notamment). La présente position couvre également les …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la … en une émulsion de consistance pâteuse, connue sous le nom de lanoline hydratée. La lanoline anhydre est … lanoline et les alcools de suint (connus également sous le nom d'alcools de lanoline qui sont des mélanges de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou … les fils de chaîne qui caractérise ce genre de tapis. Les noeuds principalement usités sont : 1) Le noeud de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les … est d'intercaler dans un circuit une résistance donnée, notamment afin de limiter le passage du courant. Leur forme … et les boîtes de résistance consistant en un certain nombre de résistances assemblées dans une boîte et munies de …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum … ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1) Les pois ( … mungo, les haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) et les pois à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …