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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… instruments médicaux - Autres : 3006.91 - - Appareillages identifiables de stomie 3006.92 - - Déchets … dont la liste, strictement limitative , est reprise ci-après : 1) Les catguts stériles, les ligatures stériles … ceux composés de cyanoacrylate de butyle et d'un colorant; après application le monomère se polymérise, ce qui permet …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique …
Classification opinions
… - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à des touches en façade pour ajustement … et du signal numérique : 30 - 83 KHz (H) / 50 - 75 Hz (V). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Moniteur … d'entrée et des commandes de réglage placés dans un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. … Des compositions du genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2) Deux ou plusieurs produits (une solution … d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), ils sont repris au n° 84.24 . …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie … pour appareils ou pour machines à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en feuilles, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
Explanatory notes
… ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres … cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides … une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. … automatique de traitement de l’information (MATI) et est apte à se connecter directement à une MATI au moyen de deux …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou … 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont … ici on peut citer : 1) Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les … en bois, et avoir les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux … des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …