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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:zjw211.com>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:zjw211.com>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… définies à la Note 1 l) et qu’il s’agisse de reliefs n’ayant d’autre but que d’améliorer l’adhérence du béton. La …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… déjà présents en quantités variables dans les concentrats, ayant pour origine soit la liqueur de fermentation, soit le … fractions du sang et leurs variantes (parties) tronquées ayant une activité ou des propriétés enzymatiques et les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… qui sont des appareils de coupure à rappel automatique n'ayant pas d'arrêt mécanique et qui ne sont pas actionnés à … à fusibles comportent des conducteurs (fils ou lames) ayant la propriété de fondre lorsque le courant dépasse une …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… 42.02 . b)    Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie … à poudres, les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles … 76.16 ). d)    Les articles du n°  83.04 . e)    Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). f)     …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… peu serrée, de deux ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au préalable individuellement. 3)    …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… diverses, mais généralement inférieures à 5 cm; ces fibres, n'ayant pas été peignées, mais seulement cardées, restent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… par exemple). 4)    Les ensembles (ou petites imprimeries ) n’ayant pas le caractère de jouets, groupant dans un coffret …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… ne doivent donc pas être confondues avec les cloches n'ayant pas subi l'opération du dressage et non garnies, qui …

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