Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en un seul corps, un moteur, un brûleur automatique, un serpentin de chauffe et une pompe doseuse, munis d'une buse permettant de projeter un jet concentré d'une solution …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du …
Explanatory notes
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération … composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits … poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C) Les débris de vieux ouvrages …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et … leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les …
Classification opinions
… (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- et pentaméthylolmélamines, diméthyloléthylène-urée et … : 1967 … 4. Mélange de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de sodium et de chlorure de … colorante insoluble dont la teinte ne pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé. Adoption : 1961 … …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… afin de faciliter l'installation des panneaux. La couche supérieure est recouverte de plusieurs revêtements et de … couche inférieure présente sur sa longueur deux feuillures peu profondes, pour éviter le voilement du panneau. …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie … feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …Legal note
… feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée … la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …