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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour … des n°s 84.02 ou 84.03 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS … avec ou sans ailettes, cloisonnements serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours séparé aux gaz et à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni … antigel - Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes : 3825.61 - - Contenant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à … - Unités d'usinage à glissières - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le … du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …