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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …
Explanatory notes
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres … nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile de vaseline et du kaolin. Elles ont un toucher légèrement … des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, pleins ou évidés, bâtonnets ou sous des formes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux … l'alinéa 6) ci‑dessous. C) Les éléments d'optique en verre, travaillés optiquement, non montés de façon permanente . … 70 , il y a lieu de déterminer s'ils ont été ou non travaillés optiquement. On distingue dans le travail optique …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… hauts et bas-reliefs, les croix, les figures d'animaux, les vasques, vases, coupes, les bonbonnières, les écritoires, cendriers, … résistance à la chaleur et à la corrosion, cette dernière variété de pierres est notamment utilisée dans la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la …