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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et improprement sous le terme de laques ) … La laque en écailles , appelée aussi laque en feuilles, en plaques ou en tables ( shellac ), qui est le produit d'une … la résine (brute ou purifiée) obtenue à partir de la plante de Cannabis. (La résine de Cannabis est un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et … Les plaques développées pour l'impression (offset, par exemple), prêtes à l'emploi ( n° 84.42 ). …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à … Chapitre 91 (appareils d'horlogerie), du Chapitre 96 (les plumes et pointes pour plumes et les allumeurs mécaniques à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné … simplement destinés à faciliter leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants (exception faite des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… Ils se composent généralement de deux enroulements ou plus de fils isolés, diversement disposés autour de noyaux … polycristallin utilisant comme élément redresseur une plaque de sélénium. 2) Les convertisseurs à décharge dans … raréfiée comportant une cathode en mercure et une ou plusieurs anodes dans lesquelles passe le courant à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … avexitide … avoréline … azétiréline … bamadutide … bécaplermine … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … … … pegbelfermine … pegvisomant … pemziviptadil … plécanatide … posatiréline … pralmoréline … pramlintide … …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à … aciers à coupe rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.1 > 6704.11
… Perruques complètes …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.81
… Plaques ondulées …