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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… filtrantes ( n° 84.14 ). b)    Les réfrigérateurs ( n° 84.18 ). c)    Les machines à repasser ( n°s 84.20 ou 84.51 , …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… mais dans les Chapitres 25 et 31, à savoir la dolomie (n° 25.18), la magnésite (ou giobertite) (n° 25.19) et la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… destinés et faisant partie intégrante de ceux‑ci ( n° 85.18 ). c)     Les appareils d'enregistrement ou de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… l'extraction du magnésium, c'est‑à‑dire la dolomie ( n° 25.18 ), la magnésite ou giobertite ( n° 25.19 ) et la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… destinés et faisant partie intégrante de ceux‑ci) ( n° 85.18 ). f)     Les appareils photographiques enregistrant des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… et autres instruments et appareils médicaux du n° 90.18 . m)   Les appareils de mécanothérapie ( n° 90.19 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… mannequins (voir à cet égard la Note explicative du n° 96.18 ) et des productions originales de l’art statuaire ( …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… chimiques activés, tels que l'alumine activée ( n° 28.18 ), le gel de silice activé ( n°s 28.11 ou 38.24 ), les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… des arbres ( n°  87.01 ). m)    Les vêleuses ( n°  90.18 ). n)    Les canons paragrêles ( n°  93.03 ). II.‑ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… ou sous des formes analogues, ils relèvent du n° 38.18 . …

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