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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles similaires - Autres : 6601.91 - - A … n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles. C'est ainsi que les couvertures …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des … comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits …
Explanatory notes
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits … l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces articles peuvent … dans les alinéas ci-dessus, les articles de l'espèce sont classés dans la présente position sans égard au caractère …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. … ou de la grandeur des mailles et destinés à la confection d'articles de la présente position, même lorsqu'ils sont … en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la présente position les ceintures et gaines …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en … du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des … revêtues d'un nom de navire, etc.). Tous ces articles sont classés dans la présente position, à condition : 1) De …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au … , à escargots, à viande, à glace. 7) Une série d'autres articles pour le service de la table, tels que manches à … couteaux du n° 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles relevant de la présente position. La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux … sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou partiellement en métaux précieux … seaux à glace, huiliers, pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de table, ronds de serviettes, bouchons de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme … etc., comme haubans pour mâts, pylônes, etc., pour clôtures, etc. Certains câbles, dits fils hélicoïdaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou …