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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.20
… Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.20
… De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.3
… Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer …
Explanatory notes
… autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer … Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer … ou emballer (même sous film thermorétractable) les marchandises en vue de la vente, du transport ou du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …