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Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… 2905.16 - - Octanol (alcool octylique) et ses isomères 2905.17 - - Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… de la présente position : a)    Les appareils du n° 85.17 . b)    Les appareils récepteurs destinés à être …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n°s 48.17 , 48.21 ou 48.23 , par exemple). Les papiers et cartons …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… lamelles porte‑objets ou couvre‑objets, en verre ( n° 70.17 ). b)    Les « microscopes » binoculaires pour …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… 85 , selon le cas. d)    La bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). e)     Les articles du Chapitre 91 et plus …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… les ornements pour sacs à main relèvent du n°  71.17 ).        2)   Les équerres et coins de renforcement pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… à chaussures (régime de la matière constitutive : n°  44.17  généralement). b)    Les machines pour la fabrication …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… en verre, à l'exception des fours, qui relèvent des n°s 84.17 ou 85.14 . I.- MACHINES POUR L'ASSEMBLAGE DES LAMPES, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… . e)     Les articles de bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). f)     Les boîtes ou coffrets à outils, qui ne sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… disques et règles pour le calcul des temps de pose ( n° 90.17 ), les posemètres ou indicateurs du temps de pose, les …

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