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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines …
Explanatory notes
… dans les éléments combustibles (cartouches) (réacteurs hétérogènes). 2) Le modérateur et, éventuellement, le … de la chaleur dégagée par le réacteur (gaz carbonique, hélium, eau naturelle, eau lourde, sodium ou bismuth fondus, … Les centrifugeuses spéciales, dites centrifugeuses à gaz (hexafluorure d'uranium), dont le rotor ( bol ) cylindrique, …Section XII > Chapitre 66
… ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même … conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles … La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en … tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de … et conduits de fumée, tels que boisseaux, wagons, têtes de cheminées, mitres. 3) Les ornements architectoniques pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
Explanatory notes
… industries chimiques, les industries textiles ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de lampes électriques ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), … ‑ Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : 5509.41 ‑ ‑ Simples 5509.42 ‑ ‑ … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de fibres synthétiques discontinues du n° 55.06. Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, … halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des aldéhydes …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, …
Explanatory notes
… ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, … pratique des religions traditionnelles ou importants pour l’héritage culturel d’un peuple en raison de leurs … graines et plantes séchées ou conservées en liquides; les herbiers. 4) Les roches et les minéraux choisis ( à …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; … ou pulvérisés . Les piments du genre Capsicum se rattachent généralement aux espèces Capsicum frutescens ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …