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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.50
… Verres de lunetterie en autres matières …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des … forgerons, de chaudronniers, de charpentiers, de maréchaux‑ferrants, de carriers, de tailleurs de pierres, de vitriers, etc.), et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.2
… Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.30
… Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.50
… Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid …