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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

INN

… … murodermine … nacartocine … nafaréline … norleusactide … obinépitide … ornipressine … ozarélix … hormone …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres … le sectionnement des câbles (pris individuellement ou obtenus en groupant longitudinalement les câbles provenant …

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en … ij)   Demi‑produits        les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à … des ferro-alliages dans les sous-positions du n° 72.02 obéit à la règle ci-après :        Un ferro‑alliage est …

Legal note

… saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en … ij)   Demi‑produits        les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à … des ferro-alliages dans les sous-positions du n° 72.02 obéit à la règle ci-après :        Un ferro‑alliage est …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages …       3°)   agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface … matière brute non vulcanisée à partir de laquelle ils sont obtenus afin de procéder à l'essai nécessaire. Toutefois, …

Legal note

… ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de …       3°)   agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; … de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité …

Legal note

… ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; … de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non …          a)      contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico- mécanique, et …

Legal note

… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non …          a)      contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico- mécanique, et …

Section XV

Explanatory notes

… divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on … de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés … ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, …

Legal note

… divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on … de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés … ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, …

Section XI

Explanatory notes

… ou rectangulaire;                    b)   les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être … n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils … e)   les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;                    …

Legal note

… ou rectangulaire;                    b)   les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être … n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils … e)   les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;                    …

Section VI > Chapitre 38

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