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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y …
Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 … Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de … compris ici quel que soit l'usage auquel ils sont destinés, qu'ils soient présentés en masse ou fortement pressés sous …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés ‑ Autres feutres, non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ … de la présente position. Toutefois, si un treuil constitue l'équipement de travail normal d'un tracteur, l'ensemble …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De … au hasard (procédé voie sèche); b) extrusion de filaments qui sont orientés directionnellement, refroidis et déposés … présente position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. Les nontissés recouverts …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent … de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et … 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note … sur la matière première. Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1) Les pâtes mécaniques , qui comprennent la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …