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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90
… Autres …
Classification opinions
… existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, … de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79
… Autres …
Classification opinions
… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons … éléments composant l'appareil étant destinés à être réunis, au moment de l'utilisation, de manière à permettre de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69
… Autres …
Classification opinions
… sur un bâti à l'intérieur d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel d'essais et de tests, matériel de … à l'utilisateur de la fixer à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou …
Explanatory notes
… affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. … ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …