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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2 > 8532.24
… A diélectrique en céramique, multicouches …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. … ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ … instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le … ‑ Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : 9506.11 ‑ ‑ Skis 9506.12 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927 > 2927.00
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques …
Section X > Chapitre 47
Explanatory notes
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en … les plus importantes sont les pâtes de bois, dites pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans … postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles … duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, …Legal note
… ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles … duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …