… avec du coton d'un poids excédant 170 g/m 2 ) mais du n° 55.16 (tissus de fibres artificielles discontinues). Le … applicable au sein du Chapitre, au cas présent le n° 55.16, qui est la position placée la dernière par ordre de …
… autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les … Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe …
… que viande, abats, poisson, légumes ou fruits ( Chapitres 16 ou 20 , généralement), même si elles comportent des … de poissons, etc. et les autres produits du Chapitre 16 . d) Les préparations alimentaires contenant du cacao …
… 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines …
… - - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA 8504.33 - - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 8504.34 - - D'une …
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