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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour …
Explanatory notes
… stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour … matières (généralement en matières plastiques, en papier ou carton ou en métal), et être magnétiques ou enduits d’une …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de … d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + 1999 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… 1. Pneumatique possédant les caractéristiques suivantes : dimension 13R22.5 (diamètre de … K (équivalant à la vitesse maximale de 110 km/h), et capacité de charge de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, …
Explanatory notes
… pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, … Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures accessoires en … pour véhicules automobiles de tous genres (automobiles, camions et autocars, par exemple), ne constituant pas des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… 1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour … de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de l'enregistreur et les bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra numérique qui enregistre des vidéos et des images … en vue de leur traitement ultérieur, ainsi que d'une carte mémoire permettant de stocker les données. Il est … En option, il mesure la distance entre les véhicules. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2023 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …