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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en … Si, par contre, le caractère ornemental l'emporte nettement sur le caractère réellement utilitaire, il y aura …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. … moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2847 > 2847.00
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.44
… Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …