Explanatory notes
… divers); n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Dans la Nomenclature, on … de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés … ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, …Legal note
… divers); n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Dans la Nomenclature, on … de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés … ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, …