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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… constitue le matériau de base pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… expansé (PSE) de densité moyenne, recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre C Renfort de bois D Verre E Verre F Pain de polystyrène …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… 1. Microbilles creuses , d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule … en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure … : Classement d'après la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). Adoption : …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur …

Section XI > Chapitre 50

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XI > Chapitre 53

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XI > Chapitre 52

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

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