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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… du sud ( Thunnus maccoyii) 0302.39 ‑ ‑ Autres ‑ Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) , anchois ( Engraulis spp .), … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), … mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, écrues ou blanchies 6005.37 - - … pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz … en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et … de tous genres. 3) Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4) Les bateaux … et autres vracquiers (pour le transport des céréales, du charbon, par exemple), les navires porte‑conteneurs, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET … les acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES Les dérivés … un ou plusieurs atomes d'hydrogène de l'acétal par des halogènes (monoéthylacétalchloralhydrate ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. … pelleterie). 12) Les animaux morts des espèces visées aux Chapitres 1 ou 3, non comestibles ou reconnus impropres à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, … ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 et de certains outils ou articles … ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou …
Explanatory notes
… pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou … série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un … contenant un coagulant chimique (viscose), soit dans une chambre close parcourue par une pulvérisation d'eau (rayonne …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de … qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …